E-commerce : la douane congolaise veut renforcer le recouvrement des droits et taxes

La crise sanitaire de Covid-19 a changé les habitudes de consommation à travers le monde, entraînant une hausse des ventes en ligne. La dynamique du commerce électronique représente une niche rentable pour la République du Congo confrontée actuellement à la crise économique et à la rareté des ressources financières.

L’ambition du pays dans ce domaine a été dévoilée, le 29 juin, par le directeur général des douanes et des droits indirects, Guénolé Mbongo Koumou, qui prenait part en visioconférence à la 2^e conférence de l’Organisation mondiale des douanes(OMD). « Il faut que ces flux commerciaux soient captés par l’administration douanière congolaise et cette conférence a été l’occasion d’aborder les contours de la question, de voir comment les pays en développement peuvent tirer profit des expériences des pays développés », a-t- il détaillé.

En effet, le système de recouvrement actuel a montré ses limites, compte tenu du fait que c’est le commerçant qui déclare les marchandises à l’arrivée au Congo. L’administration douanière ne s’appuie que sur les informations fournies par les déclarants pour procéder au calcul des droits et taxes. Or, les commerçants cherchent toujours à minoriser leurs déclarations afin de réduire les charges fiscalo-douanières.

Le directeur général des douanes et des droits indirects, vice-président de l’OMD pour l’Afrique occidentale et centrale, a plaidé auprès de ses pairs pour une meilleure coopération entre les administrations douanières. « Le Congo compte beaucoup sur les recettes fiscalo-douanières, en mettant en place une collaboration entre toutes les parties impliquées par le biais du commerce électronique. La coopération envisagée entre les douanes pourra aider le pays à fiabiliser les informations douanières, de recouvrir efficacement les recettes », a-t- il lancé.  

La conférence a permis également aux membres de l’OMD d’aborder les divers enjeux du commerce électronique transfrontalier en lien avec l’activité douanière, les échanges d’expériences, ainsi que le mécanisme de coopération à mettre en place pour réaliser le recouvrement efficace des recettes. L’OMD a mis à la disposition des États plusieurs approches de recouvrement des recettes douanières, à savoir : le recouvrement par le vendeur, le recouvrement par l’acheteur, le recouvrement par un intermédiaire (transporteurs, opérateurs postaux) et l’approche hybride qui semble être adaptée au commerce électronique.

Ce quatrième procédé repose sur les systèmes d’information et des processus douaniers numérisés, pouvant faciliter l’interconnexion entre la douane congolaise et les autres pays de provenance des marchandises, y compris avec les plateformes de commerce électronique, les transporteurs et les opérateurs postaux.

Il faut noter que le secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, a aussi prêché en faveur du partage d’informations entre les douanes du monde. Il a enfin insisté sur le dialogue entre l’administration douanière et le secteur privé.