Droit des hydrocarbures : deux ouvrages bientôt présentés à Brazzaville

Paru aux Editions Publibook, «Précis de sous-traitance au Congo. Nouvelle réglementation de la sous-traitance pétrolière »  est un ouvrage qui concourt non seulement à la divulgation des textes de lois dans le domaine du secteur pétrolier amont mais prétend analyser en profondeur la législation sur la sous-traitance en République du Congo en général et de la sous-traitance pétrolière en particulier. Il s’inscrit dans un cadre juridique cohérent. 

Divisé en deux grandes parties, ce livre analyse les deux cadres juridiques (général et particulier) dans la première partie intitulée "Le cadre juridique de la sous-traitance"  et comporte deux sous-chapitres qui traitent respectivement de l’agrément de la sous-traitance et de la sous-traitance dans le secteur pétrolier amont.

L’autre ouvrage qui sera présenté est « Code des hydrocarbures du Congo » paru aux éditions Edilivre. Loin d’être une simple reproduction des dispositions de la loi n°28 -2016 du 12 octobre 2016 portant code des hydrocarbures au Congo, cet ouvrage commente tout le texte dudit code et s’inscrit dans la démarche du législateur congolais et du monde pétrolier visant à faire connaître la loi sur les hydrocarbures auprès d’un large public. Il se livre à un véritable exercice juridique avec ses notes, commentaires, jurisprudence et certains éléments de droit comparé. Le livre marque une réelle avancée dans l’univers juridique congolais, en matière du droit des hydrocarbures.

Divisé en quatre parties, le « Code des hydrocarbures du Congo » réserve, dans la première, le commentaire des dispositions du code issu de la loi n°28 -2016 du 12 octobre 2016. La deuxième partie est consacrée au tableau comparatif de l’ancien et le nouveau code hydrocarbures du Congo, pendant que la troisième et la quatrième partie sont réservées aux annexes, respectivement au tableau sur l’évolution du cadre réglementaire des hydrocarbures au Congo et au glossaire des termes juridiques et fiscaux.