Bicamérisme : le Togo veut s’inspirer de l’expérience du Sénat congolais

Au cours de la séance de travail, les membres de la délégation de la Cour constitutionnelle du Togo ont posé des questions au président du Sénat, dont celles relatives à la durée du mandat des sénateurs, les pouvoirs révolus au Sénat et à l’Assemblée nationale. Le chef de la délégation a justifié le choix de la République du Congo par l’excellence des relations entre les deux chefs d’Etat, Denis Sassou N’Guesso et Faure Gnassingbé. « Le Congo nous a précédés dans la mise en œuvre d’un Sénat, la première chambre du Parlement. Naturellement, nous nous sommes dit que fort de ces relations entre les deux pays et nos deux chefs d’Etat, il fallait venir au Congo pour apprendre, même si l’on peut dire que le scrutin sénatorial n’est pas fondamentalement différent des élections législatives, nous devons faire preuve d’humilité. C’est pour la première fois que nous allons nous engager dans ce processus », a expliqué Djobo Babakane Coulibaley, accompagné de son homologue congolais, Auguste Iloki.

En effet, le Togo va organiser sous peu des élections sénatoriales, une première dans le pays. En dépit de la composition du collège des sénatoriales constitué des conseillers municipaux et régionaux, la date du scrutin n’est pas encore fixée. Selon le président de la Cour constitutionnelle du Togo, toutes les conditions sont en train d’être mises en œuvre pour que le scrutin ait lieu. Au terme de la nouvelle Constitution adoptée le 6 mai dernier, le président de la République ne sera plus élu au suffrage universel direct, mais par le congrès, notamment le Sénat et l’Assemblée nationale réunis. Ainsi, une période transitoire de douze mois a été accordée afin de permettre la mise en place de toutes les institutions dont le président de la République.

« Le président du Sénat nous a parlé d’abord du processus qui a conduit à l’instauration de cette institution. Il a également tenu à rappeler la qualité des relations entre nos deux chefs d’Etat », a conclu le président de la Cour constitutionnelle du Togo.

Expliquant le processus de fonctionnement de son institution, Pierre Ngolo, de son côté, a rappelé que cette visite revêt une importance majeure dans le renforcement de la coopération entre les institutions des deux pays. C’est ainsi qu’il a salué l’initiative et encouragé les deux Cours constitutionnelles à persévérer sur cette voie de la coopération Sud-Sud. Il s’agit, d’après le président du Sénat congolais, d'une véritable exigence des temps présents. « La gestion du contentieux électoral, en particulier celui des élections sénatoriales, est un enjeu capital pour la stabilité, la légitimité de nos démocraties. Il est donc essentiel que les organes en charge de l’arbitrage électoral telles nos Cours constitutionnelles aient la maîtrise de tous les outils, procèdent à des échanges d’expériences pour des délibérations, répondant aux exigences de rigueur, d’impartialité et de transparence. Ensemble, œuvrons pour la consolidation de nos démocraties en veillant à ce que chaque processus électoral reflète véritablement la volonté du peuple », a-t-il souhaité.

Rappelant l’historique du Sénat en République du Congo qui remonte à 1992, Pierre Ngolo a invité les Cours constitutionnelles du Togo et du Congo à fortifier leur coopération. En les considérant comme les pionniers dans l’établissement de la coopération entre les institutions des deux pays, il espère que les autres structures emboîteront le pas.