Vient de paraître : "Le Congo et les conventions fiscales"

"Le Congo est les conventions fiscales" est conseillé aux praticiens des impôts,  conseils fiscaux, opérateurs économiques ainsi qu'aux juristes des sociétés multinationales. Alors que le Congo fait face à une récession économique, Christ-Benny Boungou-Kolo vient de poser sur la table des sachants la question des conventions fiscales internationales à travers son nouvel ouvrage paru aux Editions Oure.

 Cette œuvre de 127 pages est composée de deux parties, dont une partie analytique des conventions fiscales et une partie relative au deux modèles des conventions fiscales existantes, à savoir les conventions fiscales relevant du modèle de l’OCDE et du modèle ONU. « Je viens apporter ma pierre à l’édifice de la fiscalité congolaise et poser les bases dans des bassins constructifs autour des conventions fiscales », a assuré le juriste-fiscaliste, Christ-Benny Boungou-Kolo qui vient de mettre à la disposition fiscalistes et opérateurs économiques l’un des outils très importants utilisés par les Etats dans le cadre de leurs échanges.

En effet, l’auteur a souligné que les conventions fiscales permettent d’éviter les doubles impositions, mais elles contribuent parfois à restreindre l’assiette fiscale des pays sous-développés, ceux qui sont constamment en quête de nouvelles recettes fiscales afin de mettre en mouvement les politiques publiques.

Cependant, il interpelle l’esprit patriotique et critique sur une réalité paradoxale qui gangrène depuis toujours les régies financières, spécialement la direction générale des Impôts et des Douanes, qui est celle de collecter et recouvrer un impôt parfois asphyxié par les pouvoirs publics eux-mêmes, de par les jeux des traités fiscaux internationaux. « Ces dernières années, a-t-il poursuivi, les conventions signées par les pays subsahariens les ont conduits à renoncer à leurs droits d’imposition des produits générés au sein de leur juridiction, ainsi une prise de conscience de l’impact des conventions fiscales sur les revenus nationaux, à engendrer l’annulation ou la renégociation de certaines conventions », a signifié Christ-Benny Boungou-Kolo.

Tout en envisageant quelques solutions, il a certifié que certaines conventions sont devenues caduques et méritent d’être révisées. « Les conventions fiscales revêtent des enjeux économiques et croissants bien que leur expertise économique et fiscale préalable à la négociation reste insuffisante, puis il est important d’associer la direction de la règlementation et du contentieux, de la direction générale des Impôts et du Domaine en vue d’une analyse approfondie », a poursuivi le juriste fiscaliste. Notons que la publication de cette œuvre a requis l’assentiment des vérificateurs de fiscalité qui ont acheté plus d'une dizaine de livres lors de la séance de dédicace. « L’ouvrage met sur la table un sujet qui peut permettre à toute personne intéressée d’échanger pour trouver des solutions », a noté Fridolin Dimitri Ongolambia Issemeba, inspecteur vérificateur à la brigade nationale avant d’encourager les participants à en procurer l’ouvrage qui est disponible dans les kiosques et Librairies de la place.

De même, Thierry Okoko Itoua, l’inspecteur principal des impôts, a félicité le courage de Christ-Benny qui est, d’après lui, le premier fiscaliste à écrire sur ce thème. « L’application des conventions fiscales internationales est un domaine difficile et très complexe, l’auteur a eu le courage de l’aborder, c’est édifiant, il faut l’encourager. Il est le premier à avoir pris le courage  d’écrire sur ce thème alors que la majorité écrit sur la pratique des impôts. C’est un outil qui  manquait aux Congolais », a-t-il affirmé. "Le Congo est les conventions fiscales" est conseillé aux praticiens des impôts, les conseils fiscaux, les opérateurs économiques ainsi qu'aux juristes des sociétés multinationales. Christ-Benny Boungou-Kolo est également auteur du "Manuel fiscal du créateur d'entreprise", publié en octobre 2023.